Que l’on soit un peintre, un compositeur musical, un écrivain, un architecte, etc., on n’est jamais à l’abri d’une violation de ses droits d’auteur. Malheureusement, lorsque l’infraction est constatée, il est très difficile de rentrer dans ses droits et/ou faire condamner les contrevenants. À moins que l’on fasse appel à un avocat spécialiste du droit d’auteur…
Pourquoi solliciter l’intervention d’un avocat en droit d’auteur ?
Les litiges en matière de violation de droit d’auteur sont des sujets particulièrement délicats à régler. Que l’on soit confronté à un cas de reproduction illicite d’une œuvre, de plagiat ou encore d’exploitation illicite, il faut apporter des preuves tangibles et irréfutables prouvant la violation de ses droits. Malheureusement, en tant qu’auteur de l’œuvre, il n’est pas évident de les apporter soi-même.
Cela nécessite parfois un long travail d’investigation, notamment pour identifier parfaitement les auteurs de l’infraction. Et c’est particulièrement difficile lorsque ces derniers commettent leurs agissements en dehors des frontières françaises. Pour une résolution réussie des litiges en matière de droit d’auteur, il convient de faire appel à un avocat qualifié.
Quels sont les avantages de consulter un avocat en droit d’auteur ?
Le premier avantage qu’offre un avocat spécialiste du droit d’auteur est sans conteste le conseil. En analysant les spécificités de votre problème, il peut vous indiquer avec précision ce qu’il y a lieu de faire. Lors d’une première consultation, ce professionnel libéral vous expliquera les tenants et les aboutissants de votre procédure.
Le second avantage lié à l’intervention d’un avocat en droit d’auteur est indéniablement ses qualités en matière de négociation. Au lieu de se lancer dans un long et interminable procès, il pourra entamer des négociations avec la partie adverse. Et ceci, uniquement dans le but de vous faire gagner du temps, de défendre vos droits et d’obtenir une indemnisation à la hauteur du préjudice subi.
Le 3e avantage qu’offre un avocat est la qualité de l’expertise en matière de rédaction de contrats. Par exemple, il pourra intervenir pour la rédaction d’un contrat de cession de droits d’auteur. Pour protéger vos intérêts, les compétences de votre avocat vous garantissent la rédaction claire et transparente de votre contrat. Il peut inclure des clauses spécifiques qui joueront en votre faveur tout au long de la durée de vie du contrat.
Enfin, l’avocat spécialiste en droit d’auteur est l’ultime recours pour se défendre devant les juridictions compétentes. Il maîtrise sur le bout des doigts les règles de droit, a une parfaite connaissance des techniques de plaidoirie et est en mesure de déployer la bonne stratégie afin de déstabiliser la partie adverse en cas de procès. En somme, engager un avocat en droit d’auteur est la clé pour augmenter ses chances de remporter un procès.